Permis de construire – Logements
Fuans
02526214V0006
Commencé
le 06 mars 2015
1 logement
60 m² habitables
9 880 m² terrain
Fuans (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 mars 2015
3
Ouverture chantier
15 février 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fuans (25262)
- Adresse
-
2
Lieu-dit : LA CLOISON
25390 Fuans - Parcelle(s)
-
ZK 7
ZK 6
ZK 5 - Superficie terrain
- 9 880 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Fuans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | 115 | — | — |
| Locaux | 115 | — | — | — | 115 |
| Agriculture | — | 115 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL