Permis de construire – Logements
1 Sur Le Gravier
02526216V0002
Annulé
le 19 mai 2016
4 logements
92 m² habitables
4 186 m² terrain
Fuans (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 mai 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fuans (25262)
- Adresse
-
1 Sur Le Gravier
Lieu-dit : AUX DIX JOURNAUX
25390 Fuans - Parcelle(s)
-
ZI 66
ZI 65
ZI 40 - Superficie terrain
- 4 186 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Fuans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 566 | 92 | 276 | 90 | 276 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL