Permis de construire – Logements
1 Sur Le Gravier
02526217V0009
Terminé
le 20 janvier 2018
4 logements
92 m² habitables
4 185 m² terrain
Fuans (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
20 janvier 2018
3
Ouverture chantier
15 mai 2018
4
Achèvement
01 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fuans (25262)
- Adresse
-
1 Sur Le Gravier
25390 Fuans - Parcelle(s)
-
ZI 78
ZI 77
ZI 76 - Superficie terrain
- 4 185 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE GRAVIER
- SIREN
- 822443032,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25390 Fuans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 566 | 92 | 276 | 90 | 276 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL