Permis de construire – Logements
13 Grande Rue
02526224V0001
Commencé
le 17 juillet 2024
6 logements
180 m² habitables
1 920 m² terrain
Fuans (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
17 juillet 2024
3
Ouverture chantier
09 septembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fuans (25262)
- Adresse
-
13 Grande Rue
25390 Fuans - Parcelle(s)
- ZP 34
- Superficie terrain
- 1 920 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MG IMMOBILIER
- SIREN
- 904763760,0
- SIRET
- 90476376000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 767 | 180 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL