Permis de construire – Logements
13 Rue Maupommet
02526519C0011
Autorisé
le 05 février 2020
4 logements
98 m² habitables
967 m² terrain
Geneuille (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Geneuille (25265)
- Adresse
-
13 Rue Maupommet
25870 Geneuille - Parcelle(s)
-
AD 88
AD 620 - Superficie terrain
- 967 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AC2LIMMO
- SIREN
- 833436017,0
- SIRET
- 83343601700010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25870 Geneuille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 419 | 98 | 419 | — | 419 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL