Permis de construire – Logements
Chemin De La There
02526520C0003
Terminé
le 17 novembre 2020
12 logements
1 194 m² habitables
3 124 m² terrain
Geneuille (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 novembre 2020
3
Ouverture chantier
09 décembre 2021
4
Achèvement
23 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Geneuille (25265)
- Adresse
-
Chemin De La There
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""LES VERGERS""
25870 Geneuille - Parcelle(s)
- ZD 38
- Superficie terrain
- 3 124 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARRE CENTRE EST
- SIREN
- 814812277,0
- SIRET
- 81481227700014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T4
- 8
- T5
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 194 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL