Permis de construire – Logements
Chemin De La There
02526522C0005
Commencé
le 30 mai 2022
1 logement
121 m² habitables
590 m² terrain
Geneuille (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 mai 2022
3
Ouverture chantier
27 octobre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Geneuille (25265)
- Adresse
-
Chemin De La There
25870 Geneuille - Parcelle(s)
- ZD 38
- Superficie terrain
- 590 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70190 Bussieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 121 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL