Permis de construire – Logements
Rue Devant Le Mont
02526522C0015
Terminé
le 06 avril 2023
8 logements
699 m² habitables
1 393 m² terrain
Geneuille (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 avril 2023
3
Ouverture chantier
20 mars 2024
4
Achèvement
15 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Geneuille (25265)
- Adresse
-
Rue Devant Le Mont
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""LES HAUTS DE GENEUILLE"" (
25870 Geneuille - Parcelle(s)
- ZA 449
- Superficie terrain
- 1 393 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAP VEFA
- SIREN
- 825176233,0
- SIRET
- 82517623300013,0
- Code APE
- 82.19Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 699 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL