Permis de construire – Logements
19 Route Des Papetiers
02526525C0001
Autorisé
le 10 juillet 2025
2 logements
205 m² habitables
724 m² terrain
Geneuille (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Geneuille (25265)
- Adresse
-
19 Route Des Papetiers
Lieu-dit : LOT 02 LOTISSEMENT
25870 Geneuille - Parcelle(s)
- AC 159
- Superficie terrain
- 724 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAIA BTP SERVICE
- SIREN
- 931311740,0
- SIRET
- 93131174000019,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25620 Mamirolle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 205 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL