Permis de construire – Logements
Impasse De L'Eolienne
02526525C0003
Commencé
le 17 octobre 2025
2 logements
189 m² habitables
616 m² terrain
Geneuille (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
17 octobre 2025
3
Ouverture chantier
12 décembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Geneuille (25265)
- Adresse
-
Impasse De L'Eolienne
Lieu-dit : BRUYERE
25870 Geneuille - Parcelle(s)
- ZA 508
- Superficie terrain
- 616 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL MOYSE MA MAISON
- SIREN
- 344711007,0
- SIRET
- 34471100700015,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 189 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL