Permis de construire – Logements
11 Rue Du Chenil
02526525C0005
Commencé
le 28 janvier 2026
3 logements
11 m² habitables
904 m² terrain
Geneuille (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
28 janvier 2026
3
Ouverture chantier
23 mars 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Geneuille (25265)
- Adresse
-
11 Rue Du Chenil
25870 Geneuille - Parcelle(s)
-
AD 22
AD 490
AD 656 - Superficie terrain
- 904 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES P'TITS BRAB'S
- SIREN
- 839770021,0
- SIRET
- 83977002100013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25870 Geneuille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 132 | 11 | 82 | — | 82 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL