Permis de construire – Logements
3 Rue De La Cote De Joux
02526716C0001
Commencé
le 15 avril 2016
5 logements
269 m² habitables
710 m² terrain
Gennes (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 avril 2016
3
Ouverture chantier
01 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gennes (25267)
- Adresse
-
3 Rue De La Cote De Joux
25660 Gennes - Parcelle(s)
-
AB 46
AB 47 - Superficie terrain
- 710 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BATIMO
- SIREN
- 443444450,0
- SIRET
- 44344445000011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25620 Malbrans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 135 | 269 | — | — | — |
| Locaux | 436 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL