Permis de construire – Logements
3 Grande Rue
02526813V0001
Commencé
le 13 décembre 2013
3 logements
136 m² habitables
3 285 m² terrain
Germefontaine (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 décembre 2013
3
Ouverture chantier
14 décembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Germefontaine (25268)
- Adresse
-
3 Grande Rue
25510 Germefontaine - Parcelle(s)
-
AB 133
AB 74 - Superficie terrain
- 3 285 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KASPRIVIE
- SIREN
- 422759480,0
- SIRET
- 42275948000011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25370 Jougne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 234 | 136 | 249 | — | — |
| Locaux | 322 | — | — | 56 | 249 |
| Agriculture | — | 249 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2014
Données issues de la base SITADEL