Permis de construire – Logements
6 Pl Des Planchettes
02526819V0001
Terminé
le 27 janvier 2020
1 logement
1 933 m² terrain
Germefontaine (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 janvier 2020
3
Ouverture chantier
30 mars 2020
4
Achèvement
30 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Germefontaine (25268)
- Adresse
-
6 Pl Des Planchettes
Lieu-dit : AU VILLAGE
25510 Germefontaine - Parcelle(s)
-
AB 96
AB 95
AB 94A - Superficie terrain
- 1 933 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- F2MB
- SIREN
- 824514095,0
- SIRET
- 82451409500010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25390 Flangebouche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 161 | — | 105 | — | — |
| Locaux | 297 | — | — | 191 | 105 |
| Agriculture | — | 105 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL