Permis de construire – Logements
Av De Lattre Tassigny
02527114R0017
Terminé
le 27 septembre 2014
5 logements
340 m² habitables
870 m² terrain
Gilley (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 septembre 2014
3
Ouverture chantier
08 décembre 2014
4
Achèvement
19 juillet 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gilley (25271)
- Adresse
-
Av De Lattre Tassigny
Lieu-dit : LOT.LE CLOS COURTOT N 1
25650 Gilley - Parcelle(s)
- AC 30
- Superficie terrain
- 870 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GOURSOLL'IMMO
- SIREN
- 437892482,0
- SIRET
- 43789248200039,0
- Code APE
- 64.30Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 340 | — | — | — |
| Locaux | — | 360 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL