Permis de construire – Logements
Lot Derriere La Ville
02527117R0019
Terminé
le 22 janvier 2018
6 logements
538 m² habitables
1 580 m² terrain
Gilley (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
22 janvier 2018
3
Ouverture chantier
22 octobre 2018
4
Achèvement
20 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gilley (25271)
- Adresse
-
Lot Derriere La Ville
Lieu-dit : LE TREMBLET
25650 Gilley - Parcelle(s)
- ZL 9P
- Superficie terrain
- 1 580 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HAUT-DOUBS CREER BATIR
- SIREN
- 324882299,0
- SIRET
- 32488229900039,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T5
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 538 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL