Permis de construire – Logements
Rue Des Tulipes
02527118R0014
Terminé
le 11 juillet 2018
2 logements
197 m² habitables
82 560 m² terrain
Gilley (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
11 juillet 2018
3
Ouverture chantier
16 octobre 2018
4
Achèvement
24 octobre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gilley (25271)
- Adresse
-
Rue Des Tulipes
25650 Gilley - Parcelle(s)
- AD 211P
- Superficie terrain
- 82 560 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MAISON ROSE
- SIREN
- 451086276,0
- SIRET
- 45108627600016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25650 Gilley
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 197 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL