Permis de construire – Logements
3 Rue Pasteur
02527119R0014
Commencé
le 15 janvier 2020
8 logements
136 m² habitables
Gilley (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
15 janvier 2020
3
Ouverture chantier
16 mars 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gilley (25271)
- Adresse
-
3 Rue Pasteur
25650 Gilley - Parcelle(s)
-
AB 7P
ZK 324P - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAPIMMO BBT
- SIREN
- 853759736,0
- SIRET
- 85375973600012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39700 Audelange
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 6
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 469 | 136 | 469 | — | 469 |
| Locaux | — | 82 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL