Permis de construire – Logements
7 Rue Des Caves
02527120R0012
Autorisé
le 19 décembre 2020
1 logement
1 078 m² terrain
Gilley (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gilley (25271)
- Adresse
-
7 Rue Des Caves
25650 Gilley - Parcelle(s)
- AE 97
- Superficie terrain
- 1 078 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NFI IMMOBILIER
- SIREN
- 849412838,0
- SIRET
- 84941283800013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25650 Gilley
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 84 | — | — |
| Locaux | 220 | — | — | 6 | 84 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL