Permis de construire – Logements
LOT13 Lot
02527122R0002
Terminé
le 18 février 2022
1 logement
105 m² habitables
708 m² terrain
Gilley (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 février 2022
3
Ouverture chantier
25 avril 2022
4
Achèvement
26 mars 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gilley (25271)
- Adresse
-
LOT13 Lot
Lieu-dit : PATURE DESSOUS
25650 Gilley - Parcelle(s)
- ZP 1P
- Superficie terrain
- 708 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL