Permis de construire – Logements
Gilley
02527124R0009
Terminé
le 20 juin 2024
1 logement
93 m² habitables
347 m² terrain
Gilley (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
20 juin 2024
3
Ouverture chantier
21 octobre 2024
4
Achèvement
12 novembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gilley (25271)
- Adresse
-
Lieu-dit : PATURE DESOUS
25650 Gilley - Parcelle(s)
- ZI 87P
- Superficie terrain
- 347 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25500 Les Combes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL