Permis de construire – Logements
2B Rue Sainte Anne
02527124R0019
Terminé
le 31 janvier 2025
5 logements
106 m² habitables
1 601 m² terrain
Gilley (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
31 janvier 2025
3
Ouverture chantier
01 février 2025
4
Achèvement
24 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gilley (25271)
- Adresse
-
2B Rue Sainte Anne
25650 Gilley - Parcelle(s)
- AA 144
- Superficie terrain
- 1 601 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TOURISME LOISIRS NATURE
- SIREN
- 492977418,0
- SIRET
- 49297741800028,0
- Code APE
- 55.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25370 Les Hopitaux-Neufs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 422 | 106 | 422 | — | 422 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL