Permis de construire – Logements
Clos Courtot
02527125R0019
Autorisé
le 27 février 2026
8 logements
498 m² habitables
902 m² terrain
Gilley (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
27 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gilley (25271)
- Adresse
-
Clos Courtot
25650 Gilley - Parcelle(s)
- AC 207
- Superficie terrain
- 902 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- SCI RECTIS
- SIREN
- 453636672,0
- SIRET
- 45363667200033,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25650 Gilley
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- En résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 6
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 498 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL