Permis de construire – Logements
5 Rue De La Suisse
02527319D0001
Commencé
le 29 mars 2019
1 logement
105 m² habitables
985 m² terrain
Glamondans (25360)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
29 mars 2019
3
Ouverture chantier
21 juin 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Glamondans (25273)
- Adresse
-
5 Rue De La Suisse
25360 Glamondans - Parcelle(s)
- ZB 108
- Superficie terrain
- 985 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL CLERC
- SIREN
- 400990248,0
- SIRET
- 40099024800017,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 25360 Glamondans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL