Permis de construire – Logements
Milieu Du Village
02527822V0003
Commencé
le 02 septembre 2022
2 logements
5 m² habitables
1 680 m² terrain
Gonsans (25360)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 septembre 2022
3
Ouverture chantier
01 janvier 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gonsans (25278)
- Adresse
-
Milieu Du Village
25360 Gonsans - Parcelle(s)
-
E 406
E 535
E 537 - Superficie terrain
- 1 680 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE GONSANS
- SIREN
- 212502785,0
- SIRET
- 21250278500018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25360 Gonsans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 151 | 5 | 226 | — | 151 |
| Locaux | 508 | 24 | — | 10 | 75 |
| Service public | — | 75 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL