Permis de construire – Logements

18 Chem Du Corbeau

02528018R0001

Autorisé

le 04 décembre 2018

1 logement Goumois (25470)

État d'avancement

1

Dépôt

2018

2

Autorisation

04 décembre 2018

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Bourgogne-Franche-Comté
Département: Doubs (25)
Commune: Goumois (25280)
Adresse: 18 Chem Du Corbeau
25470 Goumois
Parcelle(s): AC 52
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

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Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 25470 Goumois
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Non rempli

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Oui
Type transformation: Transformation de logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

T5: 1

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	120	—	120	—	120

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2018
Date de prise en compte – autorisation: Décembre 2018
Dernière mise à jour: Décembre 2018

Données issues de la base SITADEL