Permis de construire – Logements
Champs Belin
02528422A0004
Terminé
le 13 mai 2022
3 logements
375 m² habitables
5 432 m² terrain
Grand-Charmont (25200)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
04 août 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grand-Charmont (25284)
- Adresse
-
Champs Belin
25200 Grand-Charmont - Parcelle(s)
-
AC 149
AC 151
AC 22 - Superficie terrain
- 5 432 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMM.Z
- SIREN
- 889618641,0
- SIRET
- 88961864100001,0
- Code APE
- 70.22Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25200 Grand Charmont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 375 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL