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Permis de construire – Logements

Les Rousses

02528514R0008
Autorisé
le 25 avril 2014
150 m² terrain Grand Combe Chateleu (25570)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
25 avril 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Grand Combe Chateleu (25285)
Adresse
Les Rousses
25570 Grand Combe Chateleu
Parcelle(s)
D 253P
Superficie terrain
150 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
ITAS TIM
SIREN
443966114,0
SIRET
44396611400037,0
Code APE
61.90Z
Code juridique
5710,0
Adresse
92213 Saint-Cloud
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
Logements individuels
Logements collectifs

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux 14

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2014
Dernière mise à jour
Mai 2014

Données issues de la base SITADEL