Permis de construire – Logements
Route De L'Oree Du Bois
02528717C0011
Terminé
le 23 mars 2018
2 logements
170 m² habitables
848 m² terrain
Grandfontaine (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 mars 2018
3
Ouverture chantier
01 août 2018
4
Achèvement
02 juillet 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grandfontaine (25287)
- Adresse
-
Route De L'Oree Du Bois
25320 Grandfontaine - Parcelle(s)
- AL 90
- Superficie terrain
- 848 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25770 Franois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 170 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL