Permis de construire – Logements
1 Rue De La Fontaine
02528718C0015
Autorisé
le 01 mars 2019
5 logements
177 m² habitables
1 018 m² terrain
Grandfontaine (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
01 mars 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grandfontaine (25287)
- Adresse
-
1 Rue De La Fontaine
25320 Grandfontaine - Parcelle(s)
- AE 260
- Superficie terrain
- 1 018 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMO J.T.
- SIREN
- 850669284,0
- SIRET
- 85066928400026,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 123 | 177 | 230 | — | 123 |
| Locaux | 107 | — | — | — | 107 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL