Permis de construire – Logements
Chemin Des Pieces
02528719C0006
Terminé
le 21 février 2020
9 logements
787 m² habitables
2 999 m² terrain
Grandfontaine (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 février 2020
3
Ouverture chantier
22 février 2021
4
Achèvement
06 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grandfontaine (25287)
- Adresse
-
Chemin Des Pieces
25320 Grandfontaine - Parcelle(s)
- AC 16
- Superficie terrain
- 2 999 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AU DOUBS REPOS
- SIREN
- 533157202,0
- SIRET
- 53315720200011,0
- Code APE
- 56.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25320 Grandfontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
Répartition par pièces
- T4
- 6
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 787 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL