Permis de construire – Logements
1 C Impasse Des Bartots
02528723C0002
Autorisé
le 22 juin 2023
1 logement
111 m² habitables
378 m² terrain
Grandfontaine (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grandfontaine (25287)
- Adresse
-
1 C Impasse Des Bartots
25320 Grandfontaine - Parcelle(s)
- AC 357
- Superficie terrain
- 378 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AAS IMMO
- SIREN
- 911659803,0
- SIRET
- 91165980300017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39100 Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 111 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL