Permis de construire – Logements
Fournets-Luisans
02528813V0006
Commencé
le 04 septembre 2013
1 logement
282 m² habitables
1 152 m² terrain
Fournets-Luisans (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 septembre 2013
3
Ouverture chantier
20 février 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fournets-Luisans (25288)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE LUISANS
25390 Fournets-Luisans - Parcelle(s)
-
AB 119P
AB 8P - Superficie terrain
- 1 152 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Fournets-Luisans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 282 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL