Permis de construire – Logements
8 Rue De Rocapin
02528822V0009
Commencé
le 24 octobre 2022
5 logements
296 m² habitables
1 422 m² terrain
Fournets Luisans (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 octobre 2022
3
Ouverture chantier
10 février 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fournets Luisans (25288)
- Adresse
-
8 Rue De Rocapin
25390 Fournets Luisans - Parcelle(s)
- AE 50
- Superficie terrain
- 1 422 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL MYOTTE DUQUET OSSATURE BOIS
- SIREN
- 444195218,0
- SIRET
- 44419521800029,0
- Code APE
- 43.91A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25390 Fournets Luisans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 330 | 296 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL