Permis de construire – Logements
Rue De La Chapelle
02528921V0007
Terminé
le 28 septembre 2021
1 logement
97 m² habitables
490 m² terrain
Grandfontaine-Sur-Creuse (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 septembre 2021
3
Ouverture chantier
11 avril 2023
4
Achèvement
01 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grandfontaine-Sur-Creuse (25289)
- Adresse
-
Rue De La Chapelle
25510 Grandfontaine-Sur-Creuse - Parcelle(s)
- ZH 79P
- Superficie terrain
- 490 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FAMILLE POURCELOT
- SIREN
- 829344845,0
- SIRET
- 82934484500013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25530 Vercel-Villedieu-Le-Camp
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL