Permis de construire – Logements
2 Grande Rue
02528923V0002
Autorisé
le 21 octobre 2023
1 logement
230 m² terrain
Grandfontaine-Sur-Creuse (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grandfontaine-Sur-Creuse (25289)
- Adresse
-
2 Grande Rue
25510 Grandfontaine-Sur-Creuse - Parcelle(s)
- ZH 29
- Superficie terrain
- 230 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE GRANDFONTAINE SUR CREUSE
- SIREN
- 212502892,0
- SIRET
- 21250289200012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25510 Grandfontaine-Sur-Creuse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 136 | — | 124 | 3 | 133 |
| Locaux | 108 | — | 9 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL