Permis de construire – Logements
Les Grangettes
02529514P0007
Commencé
le 04 novembre 2014
6 logements
545 m² habitables
Les Grangettes (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
04 novembre 2014
3
Ouverture chantier
26 juin 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Grangettes (25295)
- Adresse
-
Lieu-dit : PRES DE LA FONTAINE
25160 Les Grangettes - Parcelle(s)
- A 587
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- J.A.D.E. CONSTRUCTION
- SIREN
- 530438365,0
- SIRET
- 53043836500013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Arcon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 545 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL