Permis de construire – Logements
10 Rue De L'Eglise
0252952500005
Autorisé
le 04 juillet 2025
3 logements
38 m² habitables
270 m² terrain
Les Grangettes (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
04 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Grangettes (25295)
- Adresse
-
10 Rue De L'Eglise
25160 Les Grangettes - Parcelle(s)
-
AA 122
AA 285 - Superficie terrain
- 270 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- REAL TY
- SIREN
- 938152683,0
- SIRET
- 93815268300018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25160 Malbuisson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 111 | 38 | 111 | — | 111 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL