Permis de construire – Logements
Les Seignes
02529618R0007
Terminé
le 11 octobre 2018
1 logement
56 m² habitables
1 920 m² terrain
Les Gras (25790)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
11 octobre 2018
3
Ouverture chantier
02 mars 2019
4
Achèvement
02 mars 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Gras (25296)
- Adresse
-
Les Seignes
25790 Les Gras - Parcelle(s)
- ZI 26
- Superficie terrain
- 1 920 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25790 Les Gras
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 368 | 56 | 70 | — | — |
| Locaux | 70 | — | — | — | 70 |
| Agriculture | — | 70 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL