Permis de construire – Logements
16 Grande Rue
02529623R0008
Annulé
le 11 octobre 2023
3 logements
239 m² terrain
Les Gras (25790)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
11 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Gras (25296)
- Adresse
-
16 Grande Rue
25790 Les Gras - Parcelle(s)
- AC 36
- Superficie terrain
- 239 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- QUALIS HABITAT
- SIREN
- 853774602,0
- SIRET
- 85377460200017,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25560 Bannans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 263 | — | 263 | — | 263 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL