Permis de construire – Logements
28 Grande Rue
02529624R0019
Terminé
le 09 janvier 2025
1 logement
1 210 m² terrain
Les Gras (25790)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
12 mars 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Gras (25296)
- Adresse
-
28 Grande Rue
25790 Les Gras - Parcelle(s)
-
AC 182
AC 205
AC 208 - Superficie terrain
- 1 210 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25790 Les Gras
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 398 | — | 63 | — | 63 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL