Permis de construire – Logements
14 Rue De Besancon
02529818D0003
Autorisé
le 12 septembre 2018
5 logements
77 m² habitables
3 990 m² terrain
Grosbois (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
12 septembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grosbois (25298)
- Adresse
-
14 Rue De Besancon
25110 Grosbois - Parcelle(s)
- ZB 61
- Superficie terrain
- 3 990 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAUROIS FABIEN
- SIREN
- 493837215,0
- SIRET
- 49383721500026,0
- Code APE
- 43.91B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25640 Roulans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 77 | 212 | — | — |
| Locaux | 212 | — | — | — | 212 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL