Permis de construire – Logements
8 Rue De Baume Les Dames
0252982500005
Autorisé
le 18 mars 2026
4 logements
364 m² habitables
2 130 m² terrain
Grosbois (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
18 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grosbois (25298)
- Adresse
-
8 Rue De Baume Les Dames
25110 Grosbois - Parcelle(s)
- ZB 104
- Superficie terrain
- 2 130 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOUREY L.J-M
- SIREN
- 794639237,0
- SIRET
- 79463923700013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25110 Grosbois
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 | 364 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL