Permis de construire – Logements
Rue De La Fruitiere
02530018N0003
Terminé
le 25 juin 2018
6 159 m² terrain
Guyans-Durnes (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
25 juin 2018
3
Ouverture chantier
25 septembre 2018
4
Achèvement
26 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Guyans-Durnes (25300)
- Adresse
-
Rue De La Fruitiere
Lieu-dit : LA CRAIE
25580 Guyans-Durnes - Parcelle(s)
- ZC 54
- Superficie terrain
- 6 159 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- SIREN
- 200037729,0
- SIRET
- 20003772900023,0
- Code APE
- 61.10Z
- Code juridique
- 7355,0
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 20 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL