Permis de construire – Logements
4 Rue De La Chateniere
02530124V0011
Autorisé
le 14 novembre 2024
3 logements
478 m² terrain
Guyans Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Guyans Vennes (25301)
- Adresse
-
4 Rue De La Chateniere
25390 Guyans Vennes - Parcelle(s)
- AC 49
- Superficie terrain
- 478 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES FONTAINES
- SIREN
- 928872001,0
- SIRET
- 92887200100013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25390 Guyans Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 350 | — | 340 | 10 | 340 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL