Permis de construire – Logements
4 Rue De Vandoncourt
02530415A0006
Annulé
le 05 janvier 2016
4 logements
316 m² habitables
1 097 m² terrain
Herimoncourt (25310)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 janvier 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Herimoncourt (25304)
- Adresse
-
4 Rue De Vandoncourt
Lieu-dit : A LA VILLE
25310 Herimoncourt - Parcelle(s)
- AM 103
- Superficie terrain
- 1 097 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ARCANSEM
- SIREN
- 795210210,0
- SIRET
- 79521021000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25400 Audincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 343 | 316 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL