Permis de construire – Logements
6 Grande Rue
02530524N0003
Terminé
le 23 avril 2024
1 logement
70 m² habitables
1 164 m² terrain
L'Hopital Du Grosbois (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
23 avril 2024
3
Ouverture chantier
09 septembre 2024
4
Achèvement
06 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- L'Hopital Du Grosbois (25305)
- Adresse
-
6 Grande Rue
25620 L'Hopital Du Grosbois - Parcelle(s)
-
AB 170
AB 172 - Superficie terrain
- 1 164 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCIJNS
- SIREN
- 852972843,0
- SIRET
- 85297284300019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25620 L Hopital Du Grosbois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 70 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL