Permis de construire – Logements
LOT 1 Les Terrasses Du Mont D'Or
02530821P0017
Terminé
le 16 novembre 2021
2 logements
211 m² habitables
567 m² terrain
Les Hopitaux Vieux (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 novembre 2021
3
Ouverture chantier
30 mai 2022
4
Achèvement
25 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Hopitaux Vieux (25308)
- Adresse
-
LOT 1 Les Terrasses Du Mont D'Or
25370 Les Hopitaux Vieux - Parcelle(s)
- AC 291
- Superficie terrain
- 567 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25370 Jougne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 211 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL