Permis de construire – Logements
Village Bas Champ La Begau
02530822P0004
Autorisé
le 24 juin 2022
13 logements
1 088 m² habitables
1 270 m² terrain
Les Hopitaux Vieux (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Hopitaux Vieux (25308)
- Adresse
-
Village Bas Champ La Begau
25370 Les Hopitaux Vieux - Parcelle(s)
- AC 22
- Superficie terrain
- 1 270 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAP VEFA
- SIREN
- 825176233,0
- SIRET
- 82517623300013,0
- Code APE
- 82.19Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 10
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 088 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL