Permis de construire – Logements
Rue De La Seigne
0253082500006
Autorisé
le 04 novembre 2025
9 logements
425 m² habitables
2 114 m² terrain
Les Hopitaux Vieux (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
04 novembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Hopitaux Vieux (25308)
- Adresse
-
Rue De La Seigne
25370 Les Hopitaux Vieux - Parcelle(s)
-
AC 340
AC 341
AC 343 - Superficie terrain
- 2 114 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GRAND ANGLE
- SIREN
- 991572405,0
- SIRET
- 99157240500017,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 425 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL